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vendredi 18 novembre 2011
Nouvelle édition des Scheme Rulebooks SEPA
L'European Payments Council (EPC) vient de publier Une nouvelle version des SEPA Scheme Rulebooks SEPA Credit Transfer (SCT) et SEPA Direct Debit (SDD). On peut estimer que le faible nombre de modifications dénote une maturité des textes et leur adéquation aux problématiques des instruments de paiement européens. Les nouvelles versions des textes sont les suivantes :
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Certes, il y a un faible nombre de modifications cependant, il y en a une qui me semble majeure concernant le SDD Core. Il s'agit de l'introduction d'une option concernant le délai d'échange qui permet de faire ce que l'on pourrait appeller du SDD accéléré à 1 jour. Au lieu du cycle D-5 (first)/D-2 (recurrent), le core 1 propose du D-1 (first)/D-1 (recurrent).
RépondreSupprimerReste que évolution (voir rulebook SDD core V6 §4.3.4) est optionnelle. Une banque (un PSP)seule ne peut rien en faire, l'offre doit être portée par une communauté de banques. Cependant, si ce service est proposé, il ne dédouane pas les banques de proposer du SDD core standard qui est le prélèvement SEPA obligatoire.
A l'horizon février 2014,y aura t-il des communautés proposant le SDD Core1 ? Encore une inconnue dans ce feuilleton SEPA qui s'éternise.
Catherine Gondelmann
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